Facturez vos consultations et télétransmettez directement à l’Assurance Maladie, même sans carte Vitale, en saisissant manuellement les informations du patient.
Pourquoi facturer en mode dégradé ?
Facturer en mode dégradé vous permet de :
- Assurer la continuité des soins : Ne bloquez pas la consultation si le patient a oublié sa carte Vitale.
- Télétransmettre immédiatement : Envoyez la feuille de soins électronique directement à l’Assurance Maladie sans attendre.
- Garantir le remboursement rapide : Le patient est remboursé dans les délais habituels, comme avec une carte Vitale.
- Gérer les consultations de télémédecine : Facturez les téléconsultations où la lecture physique de la carte n’est pas possible.
Prérequis
Avant de commencer, assurez-vous que :
- Vous êtes dans le dossier patient concerné.
- Vous avez accès à l’onglet Facturation dans votre instance LIBELLIA (module SPICE installé et configuré).
- Vous connaissez les informations AMO du patient :
- Numéro de sécurité sociale (13 chiffres + clé)
- Régime d’assurance
- (Régime général, MSA, etc.)
- Caisse d’affiliation
Étapes
Étape 1 : Accéder à la facturation
- Ouvrez le dossier patient.
- Cliquez sur l’onglet Facturation.
➡️ L’interface de facturation s’affiche.
Étape 2 : Sélectionner le mode dégradé
Cliquez sur le bouton « Facturer en mode dégradé ou télémédecine ».
➡️ Un formulaire de saisie manuelle s’ouvre.
Étape 3 : Saisir les informations AMO
4. Renseignez les informations d’assurance maladie du patient :
- Numéro de sécurité sociale (13 chiffres + clé)
- Régime d’assurance (Régime général, MSA, etc.)
- Caisse d’affiliation
- Date de naissance
5. Vérifiez l’exactitude des informations saisies.
➡️ Les informations sont enregistrées pour la facturation.
Étape 4 : Finaliser la facturation
6. Complétez les actes médicaux et les montants comme pour une facturation classique.
7. Cliquez sur Valider pour enregistrer la facturation.
➡️ La feuille de soins électronique est générée et télétransmise automatiquement à l’Assurance Maladie. Le patient recevra son remboursement selon les modalités habituelles.
Important à savoir
💡 AMO (Assurance Maladie Obligatoire) : Il s’agit des informations liées au régime de sécurité sociale du patient (numéro de sécurité sociale, caisse d’affiliation, régime). Ces informations sont normalement lues sur la carte Vitale.
💡 Mode dégradé : Ce mode permet de télétransmettre une feuille de soins électronique sans lecture de carte Vitale, en saisissant manuellement les informations AMO. La télétransmission fonctionne exactement comme avec une carte Vitale.
💡 Télémédecine : Le mode dégradé est également utilisé pour les consultations de télémédecine où la lecture physique de la carte Vitale n’est pas possible.
💡 Vérification des informations : Vérifiez bien l’exactitude des informations AMO saisies pour éviter les rejets de télétransmission par l’Assurance Maladie.
💡 Remboursement identique : Le patient est remboursé dans les mêmes délais qu’avec une facturation classique par carte Vitale.
💡 Demander la carte ultérieurement : Si possible, demandez au patient de rapporter sa carte Vitale lors d’une prochaine visite pour mettre à jour son dossier et faciliter les futures facturations.
💡 Vous n’avez pas les informations AMO du patient ? Consultez l’article Générer une feuille de soins papier pour facturer sans ces informations.
Vous pouvez maintenant facturer vos consultations en mode dégradé et télétransmettre directement à l’Assurance Maladie, même sans carte Vitale.